PARTICIPATION EQUILIBRE
Présentation de la marque PARTICIPATION EQUILIBRE
Déposée le 16 février 2004 par la Société Anonyme (SA) SURAVENIR ASSURANCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « PARTICIPATION EQUILIBRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-13 du 26 mars 2004.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PARTICIPATION EQUILIBRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3273946.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PARTICIPATION EQUILIBRE est expirée depuis le 16 février 2024.
SURAVENIR ASSURANCES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-43
Publication - Publication le 26 mars 2004 au BOPI 2004-13
Renouvellement sans limitation le 13 février 2014 n°2551074 - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-02-13